Documents d'urbanisme

Dernière mise à jour des documents et liens : 2014

• Le Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie (4CF) (PDF 7.02MO)

• Pour aller plus loin sur les intentions de développement de la 4CF : "La trajectoire de la Côte Fleurie" (PDF 5.96MO)

• Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) de la 4CF (PDF 5.02MO)

• Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP paysagères) de la 4CF suite à la modification du PLUi (PDF 2.44MO)

• Le zonage du PLUi fixant les règles applicables au 1/10 000 (PDF 6.98MO)

• Le zonage général du PLUi au 1/18 000 (PDF 5.20MO)

• Le règlement du PLUi (sans le règlement des servitudes) (PDF 1.68MO)

• Les plans du zonage du PLUi relatifs à la commune de Trouville-sur-Mer (PDF 8.26MO)

• Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) en Basse-Normandie (PDF 3.59MO)

• Le SRCE en 10 questions (PDF 3.71MO)

• Le Schéma Directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)   2010-2015 du Bassin de la Seine et des cours d'eaux côtiers Normands (PDF 3.29MO)

• La trame verte et bleue (TVB) et ses enjeux sur le Pays d'Auge (PDF 1.81MO)

• Le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (SRADT) de la Basse-Normandie (PDF 9.20MO)

• La Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine (Résumé) (PDF 2.21MO)

• Le cadastre de Trouville-sur-Mer (format .dwg - Autocad) (DWG, 2.77MO)

• Les autres plans du zonage et d'autres informations concernant le PLUi de la 4CF. (nouvelle fenêtre)

• La base de données vectorielles (BD Topo) (nouvelle fenêtre)

• La documentation du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) du Calvados (nouvelle fenêtre)